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Marques déposées par la société S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES
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Côte de Brouilly
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Côte de Brouilly
S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES, Société Civile Immobilière

Numéro de dépôt :
97674040
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2027

Présentation de la marque Côte de Brouilly

Déposée le 17 avril 1997 par la société S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côte de Brouilly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la société S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES domicilié(e) Quincié en Beaujolais - 69430 - BEAUJEU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Côte de Brouilly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Côte de Brouilly arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.

S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PAVILLON DE CHAVANNES , CLOS DU CALVAIRE , LE CLOS DU CALVAIRE


S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES, Société Civile Immobilière - Quincié en Beaujolais - 69430 - BEAUJEU - France


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2007 n°2338394 - Publication au BOPI 2007-04-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2017 n°2646184 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-13

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU PAVILLON DE CHAVANNES"